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Conseil de l'ordre

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Espace e-Conseil
ORDRE DU JOUR DU 22 JUIN 2021
Ordre du jour des séances du Conseil Conseil de l'Ordre
Ordre du jour du mardi 15 juin 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du mardi 8 juin 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 1er juin 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Rectification de l’orthographe et mise en conformité du RIBP

Conformément aux dispositions de l’article 13 du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991, les articles P1.0.3, P 5.5.0.1, P 6.2.1, P 6.3.0.3, P 9.0.2, P10.0.1, P10.0.2, P 10.0.3, P 10.0.4, P.11.5.1, P 12.0.1, P 12.0.2, P13.0.1, P 13.1, P 13.2, P. 14.3.1, P 14.0.1, P 14.4.0.1, P 15.2.et P.15.2.1 du RIBP qui ont fait l’objet de rectification de l’orthographe et d’une mise en conformité.

Ces modifications ont été adoptées par le Conseil de l’Ordre en sa séance du 11 mai 2021.

Modifications du RIN et du RIBP
Nouvelle composition de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage

Conformément aux dispositions de l’article 13 du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991, la nouvelle composition de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage suivante a été adoptée par le Conseil de l’Ordre en sa séance du 11 mai 2021 :

Composition du Conseil de l'Ordre
Ordre du jour du 11 mai 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 25 mai 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 4 mai 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Résolution sur l'avocat en entreprise

Résolution adoptée lors du CO du 30 mars 2021.

Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du 06 avril 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 13 avril 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 20 avril 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 30 mars 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Secret professionnel : communiqués du Conseil de l'Ordre
Travaux, rapports et délibérations
Rectification de l’orthographe et une mise en conformité des articles P 63, P 66 et P 68 du RIBP

Modifications adoptées par le Conseil de l’Ordre en sa séance du 16 mars 2021

Modifications du RIN et du RIBP
Rectification de l’orthographe et une mise en conformité des articles P.33, P 34.1, P 40.1, P 40.2, P 40.3, P 48.1, P 48.2, P48.4, P48.9, P49.3, P49.4 et P 49.6 et création de l’article P49.3

Modifications adoptées par le Conseil de l’Ordre en sa séance du 16 mars 2021

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du 23 mars 2021
Ordre du jour des séances du Conseil
Aix-en-Provence : motion du Conseil de l’Ordre du barreau de paris

A la suite de l’incident survenu le 11 mars 2021 au tribunal correctionnel d’Aix-en-Provence, au cours duquel le Président du Tribunal a :

Travaux, rapports et délibérations
Ordre du jour du 16 mars 2021
Ordre du jour des séances du Conseil

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