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Conseil de l'ordre

L'Ordre est à vous

Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre

ESPACE PRO

Article 16 de l'annexe IX du RIBP disposant pour l'aide juridictionnelle tel que voté par le Conseil de l'Ordre le 20 juillet 2021

Modifications du RIN et du RIBP Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du mardi 20 Juillet 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Publication d'une décision disciplinaire - Monsieur Eric LE LUHANDRE

Discipline

Publication d'une décision disciplinaire - Monsieur Yann STREIFF

Discipline

Ordre du jour du 13 Juillet 2021

Ordre du jour des séances du Conseil Services de l'Ordre

Ordre du Jour du 6 juillet 2021

Ordre du jour des séances du Conseil Conseil de l'Ordre

Ordre du Jour du 29 juin 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Présentation de la commission numérique

Découvrez le rôle et les missions de la commission ordinale numérique.

Travaux, rapports et délibérations Conseil de l'Ordre

Utilisation du braille au sein de la maison des avocats

Conscient de la difficulté relative à l’accès à la Maison des Avocats pour les personnes mal-voyantes ou non voyantes ainsi que de la nécessité d’intégrer ces contraintes d’accessibilité, le Conseil de l'Ordre a adopté le 22 juin une résolution visant à mettre en place l'utilisation du braille.

Travaux, rapports et délibérations Conseil de l'Ordre

Rectification de l’orthographe de l’annexe IV du RIBP

Modifications du RIN et du RIBP

ORDRE DU JOUR DU 22 JUIN 2021

Ordre du jour des séances du Conseil Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du mardi 15 juin 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du mardi 8 juin 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du 1er juin 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Rectification de l’orthographe et mise en conformité du RIBP

Conformément aux dispositions de l’article 13 du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991, les articles P1.0.3, P 5.5.0.1, P 6.2.1, P 6.3.0.3, P 9.0.2, P10.0.1, P10.0.2, P 10.0.3, P 10.0.4, P.11.5.1, P 12.0.1, P 12.0.2, P13.0.1, P 13.1, P 13.2, P. 14.3.1, P 14.0.1, P 14.4.0.1, P 15.2.et P.15.2.1 du RIBP qui ont fait l’objet de rectification de l’orthographe et d’une mise en conformité.

Ces modifications ont été adoptées par le Conseil de l’Ordre en sa séance du 11 mai 2021.

Modifications du RIN et du RIBP

Nouvelle composition de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage

Conformément aux dispositions de l’article 13 du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991, la nouvelle composition de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage suivante a été adoptée par le Conseil de l’Ordre en sa séance du 11 mai 2021 :

Composition du Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 25 mai 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du 11 mai 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du 4 mai 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Résolution sur l'avocat en entreprise

Résolution adoptée lors du CO du 30 mars 2021.

Travaux, rapports et délibérations

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