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Conseil de l'ordre

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Espace e-Conseil

Rectification de l’orthographe de l’annexe IV du RIBP

Modifications du RIN et du RIBP

ORDRE DU JOUR DU 22 JUIN 2021

Ordre du jour des séances du Conseil Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du mardi 15 juin 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du mardi 8 juin 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du 1er juin 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Rectification de l’orthographe et mise en conformité du RIBP

Conformément aux dispositions de l’article 13 du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991, les articles P1.0.3, P 5.5.0.1, P 6.2.1, P 6.3.0.3, P 9.0.2, P10.0.1, P10.0.2, P 10.0.3, P 10.0.4, P.11.5.1, P 12.0.1, P 12.0.2, P13.0.1, P 13.1, P 13.2, P. 14.3.1, P 14.0.1, P 14.4.0.1, P 15.2.et P.15.2.1 du RIBP qui ont fait l’objet de rectification de l’orthographe et d’une mise en conformité.

Ces modifications ont été adoptées par le Conseil de l’Ordre en sa séance du 11 mai 2021.

Modifications du RIN et du RIBP

Nouvelle composition de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage

Conformément aux dispositions de l’article 13 du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991, la nouvelle composition de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage suivante a été adoptée par le Conseil de l’Ordre en sa séance du 11 mai 2021 :

Composition du Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 11 mai 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du 25 mai 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du 4 mai 2021

Ordre du jour des séances du Conseil

Résolution sur l'avocat en entreprise

Résolution adoptée lors du CO du 30 mars 2021.

Travaux, rapports et délibérations

Ordre du jour du 06 avril 2021

Ordre du jour des séances du Conseil