Conseil de l'ordre

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Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre

ESPACE PRO

Espace e-Conseil

Article P31 du RIBP : ajout d’un cinquième alinéa

Adopté lors de la séance du Conseil du 28 juin 2016.

Modifications du RIN et du RIBP

Barème de rétribution des permanences

En sa séance du mardi 21 juin 2016, le Conseil de l'Ordre a voté la modification de l’annexe V du RIBP l’annexe V du RIBP relative au barème de rétribution des permanences.

Modifications du RIN et du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 28 juillet 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Ordre du jour du Conseil du mardi 21 juin 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport de Madame la vice-bâtonnière sur le barème de rétribution des permanences

Travaux, rapports et délibérations

Rapport de Madame la vice-bâtonnière sur l’association du barreau de la cour pénale internationale

Travaux, rapports et délibérations

Modification de l’annexe VIII du RIBP ainsi que les conventions d’honoraires type s’y afférentes

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 14 juin 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Ordre du jour du Conseil du mardi 14 juin 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport sur le principe d’unicité d’exercice

Travaux, rapports et délibérations

Rapport relatif à l’annexe VIII de la convention d’honoraires

Travaux, rapports et délibérations

Modification de l’alinéa 2 de l’article P 3.0.1 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 7 juin 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Nouvelle composition de l’autorité de poursuite et de la formation d’instruction disciplinaire n°2

Séance du Conseil de l’Ordre du mardi 7 juin 2016

Travaux, rapports et délibérations

Modifications des articles P67 et P73.1.1 du RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 31 mai 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Ordre du jour du Conseil de l'Ordre du Mardi 7 juin

Ordre du jour des séances du Conseil

Rapport sur la place des « conseils » dans la loi El Khomri

Travaux, rapports et délibérations

Rapport sur Zen Prud’hommes

Travaux, rapports et délibérations

Création d'un article P 10.0.3 au RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 12 avril 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Modification des articles P 11.6.0.1, P 10.0.2 et P 45 RIBP

Séance du Conseil de l'Ordre du mardi 17 mai 2016

Modifications du RIN et du RIBP

Ordre du jour du Conseil du mardi 31 mai 2016

Ordre du jour des séances du Conseil

Point sur les procédures d’agrément des associations

Travaux, rapports et délibérations

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