Mandat
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Frédéric BIBAL
Membre du conseil
- Secrétaire du Conseil de l'Ordre
- Membre de la déontologie générale justiciables (chargés du traitement des réclamations des justiciables)
- Membre de la formation n°3
- Membre de la formation administrative
- Membre de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR)
- Relations conférence du stage
- Membre de la commission culture
- Membre de la commission sport / santé bien-être
- Contrats responsabilité et réparation du préjudice corporel (préjudice corporel)
Chiffres clés
Du
1 janvier 2025 au 17 juillet 2025
750
Nombre d'emails envoyés dans le cadre du Conseil de l'Ordre
22
Séances du Conseil
1
audience
DEC / SDR
Le mois type de votre élu
Rapports présentés
Rapport usage de la visio conférence en matière pénale
Date de présentation
Rapport secours diligences
Date de présentation
Lors de sa délibération en date du 9 juillet 2024, le Conseil de l’Ordre a approuvé le principe de mise en œuvre, à titre expérimental, du dispositif « Secours diligences » pour une durée de quatre mois, de septembre à décembre 2024. Il est soumis à l’appréciation du Conseil de l’Ordre, par le[...]
Rapport secours diligences
Date de présentation
Lors de sa séance du 9 juillet 2024, le Conseil de l’Ordre a validé, à titre expérimental, la mise en œuvre du dispositif « Secours diligences » pour une période de quatre mois, de septembre à décembre 2024. Lors d’une seconde délibération en janvier 2025, le Conseil a décidé de prolonger cette[...]