Mandat
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Frédéric BIBAL
Membre du conseil
- Secrétaire du Conseil de l'Ordre
- Membre de la déontologie générale justiciables (chargés du traitement des réclamations des justiciables)
- Membre de la formation n°3
- Membre de la formation administrative
- Membre de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR)
- Relations conférence du stage
- Membre de la commission culture
- Membre de la commission sport / santé bien-être
- Contrats responsabilité et réparation du préjudice corporel (préjudice corporel)
Chiffres clés
Du
1 janvier 2023 au 31 décembre 2025
750
Nombre d'emails envoyés dans le cadre du Conseil de l'Ordre
22
Séances du Conseil
1
audience
DEC / SDR
3
Audience(s) disciplinaire(s)
Le mois type de votre élu
Rapports présentés
Formation disciplinaire échevinée cour d'appel
Date de présentation
Résolution IVG
Date de présentation
Rapport secours diligences
Date de présentation
Il est proposé au conseil de l’Ordre de voter la création du service « Secours diligences »