Mandat
-
Frédéric BIBAL
Membre du conseil
- Secrétaire du Conseil de l'Ordre
- Membre de la déontologie générale justiciables (chargés du traitement des réclamations des justiciables)
- Membre de la formation n°3
- Membre de la formation administrative
- Membre de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR)
- Relations conférence du stage
- Membre de la commission culture
- Membre de la commission sport / santé bien-être
- Contrats responsabilité et réparation du préjudice corporel (préjudice corporel)
Chiffres clés
Du
1 janvier 2025 au 17 juillet 2025
750
Nombre d'emails envoyés dans le cadre du Conseil de l'Ordre
22
Séances du Conseil
1
audience
DEC / SDR
Le mois type de votre élu
Rapports présentés
Formation de jugement
Date de présentation
Formation disciplinaire échevinée cour d'appel
Date de présentation
Résolution IVG
Date de présentation