Mandat
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Frédéric BIBAL
Membre du conseil
- Secrétaire du Conseil de l'Ordre
- Membre de la déontologie générale justiciables (chargés du traitement des réclamations des justiciables)
- Membre de la formation n°3
- Membre de la formation administrative
- Membre de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR)
- Relations conférence du stage
- Membre de la commission culture
- Membre de la commission sport / santé bien-être
- Contrats responsabilité et réparation du préjudice corporel (préjudice corporel)
Chiffres clés
Du
1 janvier 2023 au 31 décembre 2025
750
Nombre d'emails envoyés dans le cadre du Conseil de l'Ordre
22
Séances du Conseil
1
audience
DEC / SDR
3
Audience(s) disciplinaire(s)
Le mois type de votre élu
Rapports présentés
Rapport secours diligences
Date de présentation
Lors de sa séance du 9 juillet 2024, le Conseil de l’Ordre a validé, à titre expérimental, la mise en œuvre du dispositif « Secours diligences » pour une période de quatre mois, de septembre à décembre 2024. Lors d’une seconde délibération en janvier 2025, le Conseil a décidé de prolonger cette[...]