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Conseil de l'ordre

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Mon référent à l'Ordre Organigramme du conseil de l'ordre
ESPACE PRO
Espace e-Conseil
Modifications des articles P.72.1.1, P.72.1.3, P.72.1.5.1, P.72.1.6, P.72.8.1, P.72.8.2, P.72.8.3, P.72.12, P.72.14.1.7 du RIBP
Modifications du RIN et du RIBP Conseil de l'Ordre
Organisation du Conseil de l'Ordre 2023

En sa séance du mardi 10 janvier 2023, le conseil de l'Ordre a adopté les désignations et compositions suivantes :

Composition du Conseil de l'Ordre Conseil de l'Ordre
Ordre du jour du 17 janvier 2023
Ordre du jour des séances du Conseil Conseil de l'Ordre
Ordre du jour du 10 janvier 2023
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 13 décembre 2022
Ordre du jour des séances du Conseil
Notification de l'avant-dernier paragraphe de l'article p71.4 du RIBP

Notification de l'avant-dernier paragraphe de l'article p71.4 du RIBP rectifié tel qu'il a été adopté par le Conseil de l'Ordre en sa séance du 29 novembre 2022.

Modifications du RIN et du RIBP
Procès verbal de l'élection au Conseil de l'Ordre 2022

Vous trouverez ci-après le procès-verbal de l’élection pour le renouvellement d’un tiers des membres du Conseil de l’Ordre des avocats du Barreau de Paris, qui s’est déroulée les mardi 29 novembre et 1er décembre 2022 ainsi que la composition du Conseil de l’Ordre des avocats du Barreau de Paris à compter du 1er janvier 2023.

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du 6 décembre 2022
Ordre du jour des séances du Conseil
Modifications de l'article P15.2.1 du RIBP

Vous trouverez ci-après les modifications de l'article P15.2.1 du RIBP telles qu'elles ont été adoptées par le Conseil de l'Ordre en sa séance du 22 novembre 2022.

Modifications du RIN et du RIBP
Modifications de l'article XIII du RIBP

Vous trouverez ci-dessous les modifications de l'annexe XIII du RIBP telles qu'elles ont été adoptées par le Conseil de l'Ordre en sa séance du 22 novembre 2022.

Modifications du RIN et du RIBP
Modifications de l'article P.48.1 du RIBP

Vous trouverez ci-après les modifications de l'article P.48.1 du RIBP telles qu'elles ont été adoptées par le Conseil de l'Ordre en sa séance du 22 novembre 2022.

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du 29 novembre 2022
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 22 novembre 2022
Ordre du jour des séances du Conseil
Modifications de l’article P72.1

Le conseil de l'Ordre, en sa séance du 8 novembre 2022, a voté les modifications de l’article P72.1 et suivants du RIBP  comme suit :

Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du 15 novembre 2022
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 8 novembre 2022
Ordre du jour des séances du Conseil
Ordre du jour du 25 octobre 2022
Ordre du jour des séances du Conseil
Modification du premier alinéa de l'article 71.4 du RIBP

Vous trouverez ci-après la modification du premier alinéa de l'article 71.4 du RIBP telle qu'elle a été adoptée par le Conseil de l'Ordre en sa séance du 11 octobre 2022.

Modifications du RIN et du RIBP
Modifications des articles 8 et 9 de l'annexe XXVII du RIBP
Modifications du RIN et du RIBP
Ordre du jour du 18 octobre
Ordre du jour des séances du Conseil

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