- Secrétaire de la commission ducroire, succession, honoraires
- Secrétaire de la commission dite “Article 24”
- Organisation des élections
- Co-secrétaire de la commission sport/santé bien-être
- Secrétaire adjoint de la commission conflit d’intérêts et incompatibilités
- Secrétaire adjoint de la commission CARPA
- Formation d’instruction
- Secrétaire adjoint de la commission règlement des difficultés d’exercice en groupe (CEG)
- Déontologie générale justiciables (chargé du traitement des réclamations des justiciables)
- Référé déontologique
- Membre de la commission économique et sociale
- Membre de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR)
- Membre de la commission pluridisciplinaire des mesures de suretés
- Membre de la commission des finances
- Membre de la commission culture
- Statut social et fiscal et lien avec les organismes techniques (CNB, ANAFAGC, Kerialis)
- Activité économique et commerciale (propriété commerciale et loyers commerciaux)
Chiffres clés
CARPA
Commission ducroire
Commission succession
Commission(s) déontologique(s)
Déontologie
Disciplinaire
Le mois type de votre élu
Rapports présentés
Face à l’urgence climatique, documentée par des travaux scientifiques, tous les secteurs d’activité sont appelés à se transformer et un nouveau droit durable des affaires est en construction auquel les entreprises doivent s’adapter afin de minimiser les risques contentieux d’aujourd’hui et de demain[...]
Face à l’urgence climatique, documentée par des travaux scientifiques, tous les secteurs d’activité sont appelés à se transformer et un nouveau droit durable des affaires est en construction auquel les entreprises doivent s’adapter afin de minimiser les risques contentieux d’aujourd’hui et de demain[...]
Afin de respecter les exigences constitutionnelles en matière de parité, l’article 15 de la loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 dispose, depuis le 31 juillet 2015, que les élections au sein du conseil de l’ordre se font par binômes composés de candidat de sexe différent. Une telle règle est d’ailleurs[...]