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DUBOIS_simon
Mandat
-
Simon DUBOIS
Membre du conseil
  • Parentalité
  • Membre de la commission conflit d’intérêts et incompatibilités
  • Déontologie générale avocats
  • Membre de la formation n°5
  • Membre de la formation administrative
  • Membre de la commission règlement des difficultés d’exercice en groupe (CEG)
  • Membre de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR)
  • Membre de la commission pluridisciplinaire des mesures de suretés
  • Membre de la commission des finances
  • Membre de la commission affaires publiques et communication
  • Délégué : perquisitions de l’autorité judiciaire et de l’autorité administrative chez l’avocat et chez les tiers juridictions administratives
     

Chiffres clés

Du
1 janvier 2025 au 17 juillet 2025
21

Séances du Conseil

21

Commission(s) des finances

11
réunions

Commission parentalité

9
audiences

DEC

4
audiences

CEG

3
audiences

Formation de jugement

Rapports présentés

Rapport attractivité de la collaboration
Date de présentation

Lorsqu’elle a présenté sa feuille de route, pour la mandature 2024-2026, la commission Collaboration du CNB a annoncé un travail d’ensemble sur la question de l’attractivité de la collaboration, qu’elle soit libérale ou salariée.
À la suite du rapport d’étape présenté lors de l’assemblée générale[...]

Rapport d'information durabilité et performance
Date de présentation

Entrée pour la première fois dans le Code de commerce en 2024, la notion de durabilité recouvre l’ensemble des enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) auxquels sont désormais confrontées les entreprises. Elle traduit l’intégration progressive, dans la vie économique et juridique, d[...]

Rapport sur la transition environnementale
Date de présentation

Face à l’urgence climatique, documentée par des travaux scientifiques, tous les secteurs d’activité sont appelés à se transformer et un nouveau droit durable des affaires est en construction auquel les entreprises doivent s’adapter afin de minimiser les risques contentieux d’aujourd’hui et de demain[...]