Les 28 et 30 novembre, vous serez appelés à élire 14 nouveaux membres du conseil de l'Ordre pour le mandat 2024-2026. Retrouvez toutes les informations. En savoir plus
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Conseil de l'ordre

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Le Conseil de l’Ordre a reçu le bâtonnier du Togo, M. Rustico Lawson

Séance du Conseil de l’Ordre du 9 juin 2015

Travaux, rapports et délibérations
La Maison de l’Ordre des avocats (MODA) sur le site du nouveau Palais de Justice aux Batignolles

Séance du Conseil de l’Ordre du mardi 26 mai 2015

Travaux, rapports et délibérations
Ouvertures disciplinaires - 26 mai 2015

Le mardi 26 mai 2015, l’autorité a engagé des procédures disciplinaires à l’encontre de cinq confrères pour les motifs suivants :

Discipline
Réforme du droit d’asile

Séance du Conseil de l'Ordre du 19 mai 2015.

Travaux, rapports et délibérations
Mise en conformité des textes du RIBP avec le décret n°2014-1632 du 26 décembre 2014 modifiant le décret n°91-1197 du 27 novembre 1991

Séance du Conseil de l'Ordre du 19 mai 2015.

Modifications du RIN et du RIBP
Le CDAAP anciennement dénommé la Pépinière

Séance du Conseil de l'Ordre du 19 mai 2015.

Travaux, rapports et délibérations
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 19 mai 2015

Travaux, rapports et délibérations
Honorariat

Admission à l’honorariat lors de la séance du Conseil de l'Ordre du 5 mai 2015

Travaux, rapports et délibérations
L'utilisation du prêt de consommation d'actions dans une SEL

Commission de l'Exercice
Séance du Conseil de l'Ordre du 22 novembre 2011

Travaux, rapports et délibérations
Formation continue

Rapport de Georges Teboul, octobre 2011

Travaux, rapports et délibérations
Réforme de l'accès initial à la profession d'avocat

Rapport de Kami Haeri, novembre 2003

Travaux, rapports et délibérations
La prévention des conflits d'intérêts dans la vie publique et des affaires

Etat des lieux et pistes de réflexion du barreau de Paris, présenté par Thomas Baudesson.
Séances du Conseil de l'Ordre des 4 et 11 octobre 2011.

Travaux, rapports et délibérations
Responsabilité civile professionnelle de l'avocat mandataire

Rapport de Hélène Poivey-Leclercq
Membre du conseil de l’Ordre
Séance du Conseil de l’Ordre du 20 juillet 2010

Travaux, rapports et délibérations
Management des cabinets d'avocats : contraintes ou opportunités des référentiels normalisés pour la profession

Rapport de Mme Patricia Savin, avocat à la cour
Séance du Conseil de l’Ordre du 24 novembre 2009

Travaux, rapports et délibérations
Le plaignant au sein de l'instance disciplinaire dirigée contre un avocat

Rapport de Mme Sabine du Granrut
Membre du conseil de l’Ordre
Séance du Conseil de l’Ordre du 5 mai 2009

Travaux, rapports et délibérations
Réforme de la composition des conseils de discipline

Rapport de Monsieur le bâtonnier Yves Repiquet
Séance du Conseil de l’Ordre du 29 septembre 2009

Travaux, rapports et délibérations
Rapport sur structures interbarreaux et multipostulation

Rapport de Mme Julie Couturier
Membre du conseil de l’Ordre
Séance du Conseil de l’Ordre du 15 septembre 2009

Travaux, rapports et délibérations
Règlementation des noms de domaine internet exploités par un avocat

Rapport de Monsieur Vincent Canu,
Membre du Conseil de l’ordre
Séance du Conseil de l’Ordre du 26 mai 2009

Travaux, rapports et délibérations
La déductibilité de l'honoraire d'avocat ou le crédit d'impôt aux particuliers

Rapport de Monsieur Alain Theimer
Séance du Conseil de l’Ordre du 17 mars 2009

Travaux, rapports et délibérations
L'avocat tuteur

Rapport d’Hélène Poivey-Leclercq,
membre du conseil de l’Ordre.
Séance du Conseil de l’Ordre du 17 février 2009

Travaux, rapports et délibérations

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