Mandat
-
Frank PETERSON
Membre du conseil
- Secrétaire de la commission collaboration
- Déontologie générale justiciables (chargé du traitement des réclamations des justiciables)
- Commission harcèlement et discrimination (ComHadis)
- Membre de la commission contradictoire
- Déontologie générale avocats
- Référé déontologique
- Membre de la formation n°1
- Référents collaboration
- Membre de la commission égalité
- Formation administrative
- Membre de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR)
- Responsable : coordination accès au droit
- Relations avec les juridictions / social (CPH, cour et ZEN Prudhommes)
Chiffres clés
66
Visas
19
réunions
Séances du Conseil
5
permanences
Commission contradictoire
5
audiences
DEC
4
réunions
Coordination - accès au droit
2
permanences
Formation administrative
Le mois type de votre élu
Rapports présentés
Rapport modification annexe IX du RIBP
Date de présentation
Le 12 décembre 2023, le Conseil de l’Ordre a introduit une nouvelle annexe au règlement intérieur afin de codifier les règles d’inscription sur les listes de permanence pénale pour en garantir un accès transparent, ainsi que les règles d’organisation des permanences pénales. Près de deux ans après l[...]
Rapport modification annexe IX du RIBP
Date de présentation
Le 12 décembre 2023, le Conseil de l’Ordre a introduit une nouvelle annexe au règlement intérieur afin de codifier les règles d’inscription sur les listes de permanence pénale pour en garantir un accès transparent, ainsi que les règles d’organisation des permanences pénales. Près de deux ans après l[...]
Rapport accès au droit
Date de présentation