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Ordre du jour du Conseil spécial « social » du mardi 19 mars 2019

Mis à jour le 20 mars 2019

Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.

 Affaires administratives, honorariats, approbation du procès-verbal :

  •     Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  •     Honorariats : Messieurs Bertrand MOREAU et Jérôme MALZARD.
  •     Approbation du procès-verbal du mardi 12 mars 2019.

Social et entraide :

  •     Rapport de Mesdames Pascale LALÈRE, Ana ATALLAH, Emilie CHANDLER et Marianne LAGRUE sur la mise en place de la réforme du service social.

Maison des Avocats :

  •     Rapport de Monsieur Gabriel BENESTY sur les éléments de choix pour le mode de gestion des prestations d’entretien-maintenance de la Maison des Avocats (MOdA).
  •     Point d’information par Monsieur Alexandre MOUSTARDIER sur la Maison des Avocats.

Exercice de la profession :

  •     Rapport de Madame Ana ATALLAH et de Messieurs Florent LOYSEAU de GRANDMAISON et Michel LEVY relatif à l’avant-projet de décision à caractère normatif n° 2019-003 portant intégration au Règlement intérieur national (R.I.N.) de la profession d’avocat d’une disposition relative aux groupements transnationaux entre avocats français et avocats étrangers.
  •     Rapport de Messieurs Florent LOYSEAU de GRANDMAISON et Bernard FAU sur la possibilité d'instaurer un système de frais de dossiers pour les accès dérogatoires et éventuellement d'autres services. 

Travaux du Conseil : 

  •     Restitution des travaux conduits lors du séminaire d’intégration en matière de communication et présentation des actions à entreprendre.

Questions diverses.

Tous les points de cet ordre du jour pourront faire l'objet d'un vote.