Le vade-mecum JOP2024 est en ligne ! Retrouvez des informations détaillées, allant des dates clés aux règles spécifiques de circulation en passant par l'organisation judiciaire pendant les Jeux olympiques et paralympiques. CLIQUEZ ICI
Fermer
Fermer
Menu

Ordre du jour du 23 mars 2021

Mis à jour le 22 mars 2021

- Communications de Monsieur le bâtonnier.

Affaires administratives, honorariats, ouvertures disciplinaires, approbation des procès-verbaux

- Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.

- Honorariats : Messieurs Jean-Jacques DULONG, François DUFFOUR, Régis PETOIN, Benoit PINCEMIN, John SPEERS, François TRIPET, Dominique BASDEVANT, Ancien Membre du Conseil de l’Ordre, Robert MAGNAN, Jean-Yves MARTIN, Claude MERKIN, Olivier SPRUNG et Mesdames Marie-Françoise SAUTIER, Zoé GOSSELIN SALASCA, Roberte MARTIN et Annie OLLIVIER.

- Ouvertures disciplinaires, désignation de rapporteurs.

- Approbation des procès-verbaux des 2 mars, 9 mars et 16 mars 2023.

Secret professionnel

- Présentation du communiqué relatif au secret professionnel.

- Détermination des modalités d’actions.

Fonds de dotation

- Délibération visant à désigner un membre du conseil d’administration du fonds de dotation « barreau de Paris Solidarité ».

Discipline

- Rapport d’information par Madame Clarisse SURIN relatif au service de l’Instruction.

Fixation des honoraires

- Rapport de Monsieur Frédérique NAQUET relatif au service de la Fixation des honoraires.

Incubateur

- Point d’actualité des travaux de l’Incubateur par Monsieur Barthélemy LEMIALE.

Commission Economique et Sociale

- Présentation par Madame Caroline de PUYSEGUR du bilan de la commission économique et sociale.

Accès au droit

- Point d’information par Madame Elodie LEFEBVRE et Monsieur Guillaume MARTINE sur l’accès au droit.

Permanences Tribunal

- Rapport de Madame Chloé BELLOY sur les permanences au Tribunal.

- Questions diverses.