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Ordre du jour de la Séance du 15 mai 2018

Mis à jour le 7 mai 2018


Traditionnelle cérémonie de commémoration du 8 mai 1945 :  départ du cortège à 11h45 (locaux de l’Ordre) en Robe

  •     Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.
  •     Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  •     Demande de contrôle article 17-9.
  •     Point sur le PJL programmation de la justice 2018-2022.
  •     Rapport de Monsieur Antoine CHATAIN sur les subventions.
  •     Rapport de Madame Valence BORGIA et de Messieurs Benjamin PITCHO et Pierre HOFFMAN sur l’espace collaboration du site internet de l’Ordre.
  •     Rapport de Madame Valence BORGIA et de Monsieur Benjamin PITCHO sur les référents collaboration, rapport d’étape du 1er trimestre 2018.
  •     Rapport de Monsieur Florent LOYSEAU de GRANDMAISON, Pierre HOFFMAN et Madame Rusen AYTAC Nathalie ATTIAS, Hirbod DEHGHANI-AZAR et Valence BORGIA sur la réforme des institutions.
  •     Information de Madame Alexandra PERQUIN et de Monsieur Benoît DENIAU sur le rapport Cadiet (Open data).
  •     Point d’information sur le règlement Général sur la Protection des Données.
  •     Rapport de Madame Alexandra PERQUIN sur l’adaptation des modèles de l'ordre des contrats de collaboration et convention d'honoraires au RGPD.
  •     Rapport de Madame Laurence KIFFER sur la condition de réciprocité pour l’accès à la profession d’avocat des ressortissants non communautaires ou non ressortissants de l’E.E.E.  
  •     Rapport de Monsieur Antoine CHATAIN sur la cotisation des avocats au CNB.
  •     Rapport de Madame Herveline RIDEAU de LONGCAMP sur la création d’une antenne des majeurs protégés.
  •     Honorariats de Mesdames Catherine ALBERNHE, Irène ARNAUDEAU et Yvette MANTIN et de Monsieur Robert WTTERWULGHE.
  •     Approbation du procès-verbal du mardi 24 avril 2018. 
  •     Questions diverses.

Tous les points de cet ordre du jour pourront faire l'objet d'un vote.