Retour sur le colloque "Arbitrage et déontologies"
Le colloque « arbitrage et déontologies » qui s’est tenu le 14 octobre dernier à la Maison du barreau a réuni universitaires, avocats et représentants d’institutions autour d’un enjeu central : préserver la confiance et l’intégrité de l’arbitrage dans un environnement juridique international de plus en plus complexe.
La première table ronde, consacrée aux sources de la déontologie et aux obligations de l’arbitre, modérée par le professeur Thomas Clay, a exploré les fondements éthiques et professionnels de la fonction arbitrale. À travers les interventions de Charles Michel, Marc Henry, Valence Borgia, Marion Couffignal, Pascal Hollander et Benoît Kohl, les échanges ont porté sur l’articulation entre les règles déontologiques nationales, les standards internationaux et les règlements institutionnels. L’indépendance, l’impartialité, le devoir de révélation des conflits d’intérêts et la confidentialité ont été au cœur des discussions. Les intervenants ont également souligné les difficultés liées à l’absence de cadre déontologique universel et la nécessité de concilier transparence, secret professionnel et protection de la confiance des parties.
La seconde table ronde, consacrée à la représentation des parties en arbitrage international, modérée par Stéphanie Davidson, a réuni Laurence Kiffer, Gaëlle Le Quillec, Iris Raynaud et Guillaume Croisant. Les discussions ont mis en évidence les divergences entre traditions de civil law et de common law, notamment en matière de préparation des témoins, de production documentaire et de secret professionnel. Les intervenants ont insisté sur l’importance d’anticiper ces différences dès le début de la procédure, en définissant un cadre procédural commun afin de préserver l’égalité des armes et de limiter les incidents, les coûts et les retards. La gestion des conflits d’intérêts, les récusations d’arbitres, les manœuvres procédurales et les risques liés au financement par des tiers ont également été abordés, soulignant la nécessité d’articuler les pouvoirs des tribunaux arbitraux, des institutions et des instances ordinales.
La journée s’est conclue par les interventions des bâtonniers Louis Degos et Marc Dal, qui ont rappelé le caractère essentiel de l’indépendance, de la probité et du secret professionnel dans l’exercice de la profession d’avocat, y compris dans le cadre de l’arbitrage.
En filigrane, un message commun s’est dégagé : au-delà de la diversité des règles et des pratiques, le respect des principes déontologiques, l’anticipation des difficultés procédurales et la recherche de standards partagés sont indispensables pour renforcer la crédibilité et la pérennité de l’arbitrage international.
