6e assises du droit du sport

Cette 6^e édition des Assises du droit du sport, organisée par les éditions Droitdusport.com et le barreau de Paris, sera entièrement consacrée à la thématique des Droits et des Libertés des sportifs. Elle proposera dans ce cadre un Grand colloque et des Ateliers pratiques, en présence de nombreux acteurs du sport et d’experts reconnus.

Découvrez le programme

Jeudi 25 avril 2024 

8h30 - 9h00 : accueil café des participants
9h00 - 9h45 : allocutions d'ouverture
9h45 - 10h : propos introductifs avec Gérard Simon, professeur de droit public à l'Université de Bourgogne, arbitre au Tribunal arbitral du sport (TAS)
 

10h - 10h30 Panel 1 - intégrité physique et mentale : comment protéger la santé des joueurs de foot ? 

11h30 - 11h45 - Pause

11h45 - 13h - Panel 2 : la vie privée

Modérateur : 
Christophe BERTRAND, Avocat au Barreau de Paris, Bertrand & Associé

Intervenants :
Pascal CHANTEUR, Président de l’UNCP, Vice-président de la LNC et du CPA
Thierry CHIRON, Avocat au Barreau de Dijon, Légi Conseils
Antoine MARCELAUD, Directeur des Affaires Juridiques et Institutionnelles de l’AFLD
Philippe SENMARTIN, Avocat au Barreau de Montpellier, CSA & Associés

13h - Déjeuner 

14h15 - 15h30 Panel 3 - l'accès à la justice

Modérateur : Laurent MOREUIL, Avocat au Barreau de Paris, Patchwork Avocat

Intervenants :
Grégory ERNES, Avocat au Barreau de Bruxelles, Atfield Sports Law & Tax
Bernard FOUCHER, Conseiller d’État Honoraire, Arbitre au Tribunal Arbitral du Sport (TAS),
Membre du Comité de l’arbitrage sportif français de la Chambre arbitrale su sport (CAS), Conciliateur au CNOSF
Claude-Albéric MAETZ, Président de la Commission juridique de la Ligue de Football Professionnel (LFP), Codirecteur de l’Institut de Droit des Affaires (IDA), Aix-Marseille Université
Jean-Michel MARMAYOU, Professeur de droit privé, Aix-Marseille Université, Directeur du Centre de droit du sport de Marseille
 

Ou atelier pratique 2 - Les datas, nouvelles ressources financières du foot

Modérateur : Fabien SAFANJON, Vice-président de l’UNFP 
Intervenants : 
Gaylor RABU, Maître de conférence, Aix-Marseille Université 
Emmanuel RONCO, Avocat au Barreau de Paris, Eversheds Sutherland Arnaud SANTIN, CEO SPORTSDYNAMICS 
Sarah SOLEMALE, Senior Manager – Membership Department at ECA

15h30 - 16h - pause

16h00 - 17h00 - Panel 4 : la liberté d'expression

Modérateur : Basile ADER, Avocat au Barreau de Paris, August Debouzy

Intervenants :
David JACOTOT, Professeur de droit privé, Université de Bourgogne
Constance POPINEAU, Directrice juridique du CNOSF
Badou SAMBAGUE, Avocat au Barreau de Paris, BS Law
Lilian THURAM, Ancien international de football
Jean-François VILOTTE, Directeur général de la FFF

Ou atelier pratique 3 - stabilité contractuelle, transferts et liberté de ciruclation des joueurs de foot

Modérateur : Grégory ERNES, Avocat au Barreau de Bruxelles, ATFIELD

Intervenants :
Sheena BELMANS, Avocate au Barreau de Bruxelles, ATFIELD
Jacques BLONDIN, Avocat au Barreau de Madrid, ancien Chef du FIFA TMS et du Département d’application réglementaire de la FIFA
Philippe PIAT, Président de l’UNFP
Fabrice RIZZO, Professeur de droit, Aix-Marseille Université

-> Clôture de la première journée

Vendredi 26 avril 2024 

9h00 - 9h30 - accueil café des participants 

9h30 - 10h45 - panel 5 : le sportif, son image et ses droits 

Ou atelier pratique 4 : abus sexuels dans le sport : prévenir les situations à risques, pour mieux garantir l'honorabilité des entraîneurs

Modérateur : Thibaut DAGORNE, Délégué général de Master7, membre de la FEP

Intervenants :
Fabienne BOURDAIS, Directrice des Sports, Ministère des Sports des Jeux Olympiques et Paralympiques
Samuel CHEVRET, Avocat au Barreau de Paris, Derby Avocats
Benjamin PEYRELEVADE, Avocat au Barreau de Paris, DENOVO
Stéphanie PIOGER, Vice-présidente de la Fédération française de Basket-ball (FFBB)

10h45 - 11h : pause

11h - 12h15 - panel 6 : déclaration des droits des athlètes 

12h15 - 13h - rapport de synthèse

13h - clôture des assises du droit du sport

Frédéric KRENC
Juge à la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH)