Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du mardi 13 novembre 2018

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 13.11.2018
  • Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.
  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Adoption de la liste des lauréats du troisième tour du concours de la conférence.
  • Point d’étape par Monsieur Florent LOYSEAU de GRANDMAISON sur le BREXIT.
  • Rapport d’étape n°2 concernant le recrutement des avocats missionnés par Madame Françoise HECQUET et Monsieur Xavier de KERGOMMEAUX.
  • Rapport de Mesdames Nathalie ATTIAS et Catherine LECLERCQ sur l’augmentation des cotisations CNBF en présence de Monsieur Pierre BREGOU, président de la CNBF.
  • Communication de Madame Emmanuelle CLEMENT et de Messieurs Maxime EPPLER et Benjamin PITCHO sur le rapport de la commission formation du CNB sur le financement de l’EFB.
  • Présentation de l’offre PREDICTICE et présentation de l’offre CASELAW.
  • Rapport de Madame Camille POTIER et de Messieurs Fabien NDOUMOU et Emmanuel DAOUD sur l’antenne des mineurs.
  • Rapport de Monsieur le vice-bâtonnier Basile ADER et de Madame Clotilde LEPETIT sur l’organisation de la formation et des permanences pénales, mineurs et droit des étrangers.
  • Rapport de Madame Valence BORGIA et de Messieurs Maxime EPPLER et Benjamin PITCHO sur le contrat type de collaboration avec une société pluri-professionnelle d’exercice.
  • Vote de la délibération à la suite du rapport sur la plateforme médiation par Madame Catherine LECLERCQ et Monsieur Hirbod DEHGHANI-AZARS.
  • Rapport de Monsieur le bâtonnier Frédéric SICARD sur le projet de modification de l'article 31 du RIBP relatif à l’obligation d’exercice des avocats inscrits au barreau de Paris. 
  • Vote des statuts modifiés du RNIB - rapport de Madame Nathalie ATTIAS et Monsieur Jean-Georges BETTO sur l’Incubateur du barreau.
  • Honorariats : Mesdames Françoise CHATELAIN, Geneviève GESVRE et Messieurs Jean-Claude CHOCQUE, Jean-Louis COCUSSE, Jean-Michel LEBLANC, Michel DISTEL, Eric DURET, Roland KREMER, Jean-Jacques RECOULES et Jean-Jacques TEANI.
  • Approbation des projets de procès-verbaux des 23 octobre et 6 novembre 2018.
  • Questions diverses.

 

Tous les points de cet ordre du jour pourront faire l'objet d'un vote.