Le vade-mecum JOP2024 est en ligne ! Retrouvez des informations détaillées, allant des dates clés aux règles spécifiques de circulation en passant par l'organisation judiciaire pendant les Jeux olympiques et paralympiques. CLIQUEZ ICI
Fermer
Fermer
Menu

Ordre du jour du mardi 13 novembre 2018

Mis à jour le 13 novembre 2018
  • Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.
  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Adoption de la liste des lauréats du troisième tour du concours de la conférence.
  • Point d’étape par Monsieur Florent LOYSEAU de GRANDMAISON sur le BREXIT.
  • Rapport d’étape n°2 concernant le recrutement des avocats missionnés par Madame Françoise HECQUET et Monsieur Xavier de KERGOMMEAUX.
  • Rapport de Mesdames Nathalie ATTIAS et Catherine LECLERCQ sur l’augmentation des cotisations CNBF en présence de Monsieur Pierre BREGOU, président de la CNBF.
  • Communication de Madame Emmanuelle CLEMENT et de Messieurs Maxime EPPLER et Benjamin PITCHO sur le rapport de la commission formation du CNB sur le financement de l’EFB.
  • Présentation de l’offre PREDICTICE et présentation de l’offre CASELAW.
  • Rapport de Madame Camille POTIER et de Messieurs Fabien NDOUMOU et Emmanuel DAOUD sur l’antenne des mineurs.
  • Rapport de Monsieur le vice-bâtonnier Basile ADER et de Madame Clotilde LEPETIT sur l’organisation de la formation et des permanences pénales, mineurs et droit des étrangers.
  • Rapport de Madame Valence BORGIA et de Messieurs Maxime EPPLER et Benjamin PITCHO sur le contrat type de collaboration avec une société pluri-professionnelle d’exercice.
  • Vote de la délibération à la suite du rapport sur la plateforme médiation par Madame Catherine LECLERCQ et Monsieur Hirbod DEHGHANI-AZARS.
  • Rapport de Monsieur le bâtonnier Frédéric SICARD sur le projet de modification de l'article 31 du RIBP relatif à l’obligation d’exercice des avocats inscrits au barreau de Paris. 
  • Vote des statuts modifiés du RNIB - rapport de Madame Nathalie ATTIAS et Monsieur Jean-Georges BETTO sur l’Incubateur du barreau.
  • Honorariats : Mesdames Françoise CHATELAIN, Geneviève GESVRE et Messieurs Jean-Claude CHOCQUE, Jean-Louis COCUSSE, Jean-Michel LEBLANC, Michel DISTEL, Eric DURET, Roland KREMER, Jean-Jacques RECOULES et Jean-Jacques TEANI.
  • Approbation des projets de procès-verbaux des 23 octobre et 6 novembre 2018.
  • Questions diverses.

 

Tous les points de cet ordre du jour pourront faire l'objet d'un vote.