Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 9 juin 2020

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 10.06.2020
  • Communications de Monsieur le bâtonnier et de Madame la vice-bâtonnière.
  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Honorariats : Mesdames Béatrice d’ARGOEUVES, Dominique BRETAGNE JAEGER, Véronique DUCROS de LAFARGE de ROMEFORT, Janine FRANCESCHI BARIANI, Corinne FRANCOIS MARTIN MERLE D’AUBIGNE, Michèle IDELS, Ghislaine PRADO et Messieurs Michel BLUM, Gérard CHIARONI, Paul QUEMOUN, Alain ROUSSEAU et Jacques SENTEX.     
  • Approbation des procès-verbaux des 19 mai, 26 mai 2020.
  • Vote d’une délibération autorisant Monsieur le bâtonnier à engager une procédure devant le Conseil d'Etat le 9 avril 2020 dans le cadre de la contestation des ordonnances sur la procédure pénale.
  • Point par Mesdames Alexandra AUMONT et Valence BORGIA et Monsieur Bernard FAU sur les travaux préparatoires relatifs à la réforme P41.10 du RIBP et appel à contribution.
  • Rapport de Monsieur Michel LEVY sur le contrat d'assurance RCP.
  • Présentation par Monsieur Thierry SCHOEN et Monsieur Jean-Charles KREBS du plan LCB-FT de l'Ordre.
  • Questions diverses.