Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 4 juin 2019

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 05.06.2019

Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.

Affaires administratives :

  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.

Secret professionnel :

  • Rapport de Monsieur Maurice KRINGS, dauphin de l’Ordre de Bruxelles, de Madame Audrey BERTOLOTTI, membre du Conseil de l’Ordre de Luxembourg, de Monsieur le vice-bâtonnier Basile ADER et de Madame Clotilde LEPETIT sur la lutte contre les atteintes au secret professionnel.

Fiscalité : 

  • Rapport de Monsieur Pierre-Philippe HENDRICKX, trésorier adjoint au Conseil de l’Ordre de Bruxelles, de Monsieur François KREMER, bâtonnier de l’Ordre de Luxembourg, de Madame Ana ATALLAH et de Monsieur Joël GRANGÉ sur le statut de l'avocat fiscaliste au regard des dispositions du droit de l’union européenne.

Égalité :

  • Rapport de Madame Valérie DUPONG, vice-bâtonnière du barreau de Luxembourg  et de Madame Anne-Laure CASADO sur l'Egalité et plus particulièrement sur la question des départs des avocates de la profession.

Pénal :

  • Rapport de Madame Katia GRONOWSKI et de Monsieur Benoît LEMAL, membres du Conseil de l’Ordre de Bruxelles Monsieur le vice-bâtonnier Basile ADER et de Monsieur Edmond-Claude FRÉTY et de Mesdames Clotilde LEPETIT et Vanessa BOUSARDO sur l'état des prisons, et notamment la question de "la santé mentale".

Brexit :

  • Rapport de Messieurs Marc FEIDER et Hervé HANSEN, membres du Conseil de l’Ordre de Luxembourg et de Monsieur Florent LOYSEAU de GRANDMAISON sur le Brexit.

Lobbying :

  • Rapport de Madame Stéphanie PELET-SERRA, membre du Conseil de l’Ordre de Bruxelles et de Madame Rusen AYTAC et de Monsieur Bernard FAU "Quel lobbying pour les avocats ?".

Numérique :

  • Rapport de Madame Vinciane GILLET, membre du conseil de l’Ordre français du Barreau de Bruxelles et de Madame Nathalie ATTIAS sur le numérique.