Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 3 décembre 2019

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 05.12.2019

Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.

  • Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux

- Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
- Mesdames Sylvie GUERCHE, Brigitte REGNAULT BOYAUX et Macha SINEGRE DAVID GAYRAR et de Messieurs Jacques DUVIVIER, Gilles FLAVIGNY, Dominique LABBE, François POITRINAL D’HAUTERIVES et Jean-Paul RIBEYRE.
- Approbation des procès-verbaux des 5, 12, 19 novembre 2019.

  • Déontologie

Rapport de Monsieur le vice-bâtonnier Basile ADER et de Monsieur Stéphane de NAVACELLE sur l’avocat « enquêteur ».

  • Budget

Présentation du budget de la CARPA et examen, pour l’année 2020, par Monsieur Antoine CHATAIN, secrétaire de la commission «finances», Monsieur Jean-Charles KREBS, secrétaire général de la CARPA, Monsieur Brice LE RENARD, directeur administratif et financier, Madame Catherine LE GUEN, trésorier de la CARPA, et Monsieur Ludovic BLANC, directeur du contrôle de gestion et des comptabilités.

  • Exercice

Rapport de Mesdames Nathalie ATTIAS, Emilie CHANDLER et Anne-Laure CASADO sur l’utilisation des termes « expert » « expertise ».

  • Incubateur

Etude des dossiers retenus dans le cadre du prix de l'innovation.

  • Experts-comptables

Communication de Madame Vanessa BOUSARDO et de Monsieur Yannick SALA relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable pris en application de la loi PACTE.

Questions diverses.