Conseil de l'Ordre

Ordre du jour de la Séance du 22 mai 2018

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 18.05.2018
  • Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.
  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Demandes de contrôle article 17-9.
  • Présentation d’une motion de soutien au bâtonnier TRAORÉ.
  • Présentation par Madame Marianne LAGRUE d’une motion de soutien pour les migrants installés à Paris sur le canal Saint Denis.
  • Rapport de Madame Nathalie ATTIAS et de Monsieur Jean-Georges BETTO en vue de la création du Réseau International des Incubateurs.
  • Présentation des tableaux de synthèse par chacun des groupes de travail sur le PJL programmation de la justice (Groupes de travail : pénal, saisine des juridictions représentation obligatoire, numérique, procédure civile famille MARD, Territoires et proximité, saisies immobilières, droit public, avenir de la profession, audition par l’association des juges consulaires).
  • Rapport de Monsieur Emmanuel DAOUD et de Madame Sabrina GOLDMAN sur l’amélioration de l’efficacité de la lutte contre les propos racistes et homophobes sur Internet.
  • Rapport de Madame Alexandra PERQUIN et de Messieurs Benjamin PITCHO, Arnaud GRIS et Pierre DESMARAIS sur la mise en conformité des contrats de collaboration de l'annexe VI du RIBP et de la convention d’honoraire au RGPD.
  • Honorariats de Madame Sylviane VAIANI et de Messieurs André ANFOSSO et Stéphane LUO.
  • Approbation du procès-verbal du mardi 15 mai 2018.
  • Questions diverses.