Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 28 janvier 2020

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 28.01.2020

Communications de Monsieur le bâtonnier et de Madame la vice-bâtonnière.

  • Affaires administratives, désignation et changement d’instructeur, approbation des procès-verbaux

​- Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice

- Désignation et changement d’instructeur

- Approbation des procès-verbaux des 7 janvier, 14 janvier et 28 janvier 2020

  • Organisation du Conseil pour l’année 2020

- Projet et programme de travail des commissions pour l’année 2020.

- Inscription des membres du Conseil de l’Ordre au sein des calendriers des différentes commissions.

- Rapport de Mesdames Émilie CHANDLER et Chloé BELLOY et de Monsieur Martin PRADEL sur l’organisation des permanences déontologiques au Tribunal.

- Vote de la composition des formations de jugement et de la formation administrative.

- Adoption de la commission des finances et de la commission « évolutions numériques ».

- Présentation de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR), (vote).

- Présentation de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en groupe (CEG) (vote).

- Présentation de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage (vote).

  • Retraites – Mobilisation du Barreau de Paris
     
  • ​Questions diverses