Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 3 novembre 2020

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 04.11.2020
  • Communications de Monsieur le bâtonnier et de Madame la vice-bâtonnière.

Affaires administratives, honorariats, honorariat, approbation des procès-verbaux

  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Honorariats : Madame Jocelyne GRANGER et Messieurs Jacques DUVIVIER, Lionel LEPAGE et Henry PRAWDZIC LAZARSKI.
  • Approbation des procès-verbaux des 6, 13 et 20 octobre 2020.

Conseil de discipline

  • Vote des nouvelles compositions d’instruction et de formation de jugement n°5.

Collaboration

  • Rapport par Messieurs Thierry SCHOEN, Frédéric CHHUM et Julien BROCHOT sur le projet de contrat d’assurance perte de collaboration.

MARD (CNB)

  • Rapport de Mesdames Laurence KRIEF et Nathalie GANIER RAYMOND et de Monsieur Hirbod DEHGHANI-AZARS relatif à l’avant-projet de décision à caractère normatif n° 2020-004 pour avis portant modifications des articles 6.1 et 8.2 du RIN.

 

  • Questions diverses.