Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 3 mars 2020

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 04.03.2020

Communications de Monsieur le bâtonnier et de Madame la vice-bâtonnière.

Retraites - Mobilisation du Barreau de Paris

Affaires administratives, honorariats, approbation des procès-verbaux, ouvertures disciplinaires

  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Honorariats de Mesdames Corinne NICOLAY THIBAUD, Agnès MARAUX BENOIT, Isabel ZIVY et Elizabeth LOMBARD et de Messieurs Michel BARTFELD, Michel BEAUSSIER, Jean-Pierre CARSUS, Paul A. GELINAS, Philip SERVAJEAN et John G. SPEERS.
  • Approbation des procès-verbaux des 28 janvier, 4 février, 11 février, séance exceptionnelle du mercredi 19 février, séance exceptionnelle du 11 février, du 25 février  2020.
  • Ouvertures disciplinaires et désignation de rapporteurs.

Procédures collectives

Rapport de Monsieur Henri ALTERMAN : « L’Ordre contrôleur d’entreprise ».

Travaux du Conseil

  • Synthèse des travaux du Conseil à la suite du séminaire d’intégration.
  • Planification des travaux des commissions pour 2020.

Fichier biométrique des mineurs non accompagnés

Rapport de Madame la vice-bâtonnière Dominique ATTIAS relatif aux modalités d’évaluation des mineurs non accompagnés.

PJL d'accélération et de simplification de l'action publique (ASAP)

Communication de Monsieur Hirbod DEHGHANI-AZAR sur l’article 46 exclut du champ du droit des marchés publics.

International

Présentation par Monsieur Martin PRADEL des « robes européennes de Bruxelles ».

Questions diverses

Projet de résolution relatif à Madame Affoussiata Bamba, avocate au barreau de Paris, présenté par Monsieur Martin PRADEL.

Projet de résolution relatif à Monsieur Junichiro Hironaka, avocat au barreau de Tokyo présenté par Monsieur Martin PRADEL.