Conseil de l'Ordre

Ordre du jour du 10 novembre 2020

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 12.11.2020
  • Communications de Monsieur le bâtonnier et de Madame la vice-bâtonnière.
  • Réception des candidats au collège ordinal Paris au CNB.

Affaires administratives, approbation du procès-verbal

  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Approbation du procès-verbal du mardi 3 novembre 2020.

Elections

  • Rapport de Monsieur Bernard FAU sur le vote sur l’espace professionnel.

Prix de l’innovation

  • Approbation des projets pour le prix de l’Innovation.

E-learning

  • Présentation par Monsieur Hirbod DEHGHANI-AZAR d’un projet de résolution relatif aux formations en e-learning.

CNB

  • Préparation à l’assemblée générale du CNB, brève présentation et échanges sur les rapports.

Numérique

  • Rapport d’étape par Monsieur Eric LE QUELLENEC sur la refonte de la convention nationale portant sur communication électronique en matière civile et pénale.
  • Questions diverses.