Conseil de l'Ordre

Ordre du jour de la séance du Conseil de l'Ordre du mardi 5 janvier

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 01.02.2016

En robe

- Introduction et accueil des nouveaux membres  du  Conseil par Monsieur le bâtonnier et Monsieur le bâtonnier doyen ;

- Présentation de la délégation de Madame la vice-bâtonnière par Monsieur le bâtonnier ;

- Rapport de Monsieur Jacques BOUYSSOU sur une réforme de l'article P 63 du RIBP pour permettre la retransmission des débats du Conseil et sa mise en conformité ;

- Rapport de Monsieur Denis CHEMLA sur l’article P 72 du RIBP sur la coordination de l'autorité de poursuite ;

- Rapport de Monsieur Jérôme MARTIN sur une réforme de l’annexe 13 pour renforcer la Commission des finances et lui adjoindre une commission de travail pour réfléchir aux investissements informatiques ;

- Rapport de Monsieur Jacques BOUYSSOU sur les fonctions du secrétaire général telles que prévues par le RIBP et proposition de réforme du dernier alinéa de l'article P63 et de l'annexe 1 du RIBP ;

- Présentation de l’organigramme disciplinaire par Monsieur le bâtonnier doyen et vote ;

- Présentation pour adoption de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage ;

- Création d’une formation administrative et vote ;

- Présentation  par Monsieur le bâtonnier de  l’organigramme du Conseil et du cabinet du bâtonnier ;

- Rapport de Madame la vice-bâtonnière sur le bureau pénal ;

- Changement des instructeurs sur les dossiers en cours ; 

- Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment  et structures d’exercice ;

- Approbation des projets de procès-verbaux des mardis 15 décembre 2015 et 22 décembre 2015 ;

- Accueil de Monsieur Guido RAIMONDI, président de la Cour Européenne des droits de l’Homme, parrain de la nouvelle promotion EFB, par Madame Emilie VASSEUR et de Madame Ana PALACIO, marraine de la nouvelle promotion EFB, par Madame Gaëlle Le QUILLEC.

Tous les points de cet ordre du jour pourront faire l'objet d'un vote.