Conseil de l'Ordre

Ordre du jour de la Séance du 29 mai 2018

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 28.05.2018
  • Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.
  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Ouvertures disciplinaires, désignation de rapporteurs.
  • Présentation par Mesdames Alexandre PERQUIN et Julie COUTURIER de l’application des cahiers des ventes immobilières.
  • Présentation par Madame Françoise HECQUET et Monsieur Christophe BACOUP de la plateforme de recrutement des avocats missionnés et de l’appel à candidature des assistants de déontologie.
  • Point de chaque groupe de travail sur le PJL programmation de la justice.
  • 10 points prioritaires pour faire évoluer notre profession (préparation des États généraux de l’avenir de la profession et du groupe de travail avec la chancellerie).
  • Rapport de Madame Alexandra PERQUIN et de Messieurs Benjamin PITCHO, Arnaud GRIS et Pierre DESMARAIS sur la mise en conformité des contrats de collaboration de l'annexe VI du RIBP et de la convention d’honoraire au RGPD.
  • Rapport de Monsieur Antoine CHATAIN sur la situation économique, l’évolution des taux et les conséquences sur les comptes de l’ordre et de la CARPA.
  • Principe de préparation d’une présentation d’un dossier de candidature de Paris à l’organisation de la convention nationale 2020. 
  • Honorariats de Mesdames Martine COUDERC ROUTCHENKO, Frédéricque LE BERRE et Francine SUMMA et de Messieurs Sylvain DREYFUS et Jérôme THOMAS.
  • Approbation du procès-verbal du mardi 29 mai 2018.
  • Questions diverses.

 

Tous les points de cet ordre du jour pourront faire l'objet d'un vote.