Conseil de l'Ordre

Ordre du jour de la Séance du 19 juin 2018

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 15.06.2018

Séance du Conseil du mardi 19 juin 2018 à 14 heures au nouveau tribunal de Paris

  • Mot d’accueil de Monsieur le Président HAYAT.
  • Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier.
  • Affaires administratives, accès à la profession, prestations de serment et structures d’exercice.
  • Présentation et approbation des comptes de l’Ordre 2017 par Monsieur Antoine CHATAIN, secrétaire de la commission des finances, Monsieur Guillaume ROESCH, directeur général des services, et Monsieur Ludovic BLANC, directeur du contrôle de gestion et des comptabilités.
  • Réfection des comptes 2012 à la suite de l’arrêt rendu par la cour de cassation. 
  • Réfection des comptes 2015 à la suite de l’arrêt rendu par la cour d’appel.
  • Rapport de Madame Alexandra PERQUIN sur l'état d'avancement de la Maison des Avocats et sur le tribunal de Paris.
  • Rapport de Madame Clotilde LEPETIT et de Messieurs Maxime EPPLER et Benjamin PITCHO sur l'accessibilité et la création d'une Commission accessibilité au sein de l'Ordre.
  • Rapport de Madame Marianne LAGRUE à la suite de la réunion à la Cour nationale du droit d’asile.
  • Rapport de Madame Valence BORGIA et de Monsieur Florent LOYSEAU de GRANDMAISON, sur la possibilité d’accès des diplômés du Capa à la plateforme d’appel à candidatures ciblées.
  • Honorariats : Madame Marie-Claude AZAN BERGHEIMER et Messieurs Fernand GARNAULT et Gilles GAUTIER.  
  • Approbation des procès-verbaux des 5 et 12 juin 2018.
  • Questions diverses.