Conseil de l'Ordre

Ordre du jour de la Séance du 09 janvier 2018

Ordre du jour des séances du Conseil

Mis à jour le 12.01.2018

Conseil exceptionnel de rentrée

 

Découvrez l'ordre du jour :

  • Communications de Madame le bâtonnier et de Monsieur le vice-bâtonnier & questions diverses ;
  • Approbation des procès-verbaux des 12 décembre et 19 décembre 2017 ;
  • Présentation pour information de la composition de l’autorité de poursuite ;
  • Rapport de Madame Herveline RIDEAU de LONGCAMP sur la création d’une formation disciplinaire n°5 «Maniement de fonds et lutte contre le blanchiment» ; 
  • Rapport de Monsieur le vice-bâtonnier Basile ADER et de Monsieur Olivier LAGRAVE sur la modification de l’article P.61 du  règlement intérieur du barreau de Paris relatif au bâtonnier doyen du Conseil de l’Ordre ;
  • Vote de la composition des formations de jugement et de la formation administrative ;
  • Présentation pour adoption de la commission des finances ;
  • Présentation du projet d’organigramme provisoire des commissions ordinales et des délégations ;
  • Présentation pour adoption de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en collaboration libérale, en collaboration salariée et demande de requalification (DEC & SDR) ;
  • Présentation pour adoption de la liste des membres de la commission règlement des difficultés d’exercice en groupe (CEG) ;
  • Présentation pour adoption de la liste des délégués à la médiation et à l'arbitrage ;
  • Présentation par Monsieur Arnaud GRIS des procès-verbaux des affaires administratives, d’accès à la profession, de prestations de serment et de structures d’exercice ;
  • Rapport de Monsieur Emmanuel DAOUD sur la problématique des cages en verre ;
  • Présentation par Monsieur Pierre HOFFMAN et Madame Valence BORGIA de la création du Référent collaboration ;
  • Rapport de Mesdames Catherine de COMBRET THIBIERGE et Nathalia KOUCHNIR CARGILL sur la création d’un référé d’heure à heure déontologique ;
  • Rapport de Madame Béatrice BRUGUÈS-REIX sur la modification du  règlement intérieur du barreau de Paris portant interdiction sur les agissements sexistes ;
  • Présentation de la rentrée de l’EFB prévue le 11 janvier 2018 à 15 heures  à la salle Pleyel et de la réunion du bureau pénal prévue à 18 heures 30 ;
  • Election d’un titulaire et d’un suppléant au conseil d’administration de l’EFB ;
  • Point sur les 5 chantiers de la justice et les 3 groupes de travail sur la transparence : calendrier et perspectives.

Consultez l'ordre du jour du Conseil du mardi 16 janvier 2018.