Editorial

Social

Liste de diffusions

Mis à jour le 24.06.2015

Responsables de la commission :
M. Paul BOUAZIZ, M. Alain SUTRA, Mme Béatrice BURZSTEIN, Mme Sandrine LOSI

Présentation et mission
La Commission Ouverte de Droit social est ouverte à tous les confrères, spécialistes ou non, au cours de réunions où est assurée la formation continue gratuite des confrères.
Ces réunions sont périodiques, les intervenants étant des confrères, des magistrats ou des professeurs d’Université, selon les thèmes.
Ont lieu des échanges d’idées et de pratiques entre confrères spécialistes ou non.
Sous-commissions :
Protection sociale et du handicap - Responsables : M. Philippe Felissi, M. Rachid Meziani
Cotisations et garanties sociales - Responsables : Mme Leïla Hamzaoui, Mme Victoire Potocki

La Commission Ouverte de Droit Social est l’interface entre le Conseil de l’Ordre et les juridictions pour assurer un fonctionnement plus harmonieux entre les différents acteurs des procédures judiciaires.
La Commission Ouverte de Droit Social doit permettre aux jeunes avocats, qui sont intéressés par le droit social, de se familiariser avec la matière et de nouer des contacts.
Par ailleurs, la Commission Ouverte, en fonction des besoins et des demandes, des confrères et de l’Ordre, adapte ses actions.
Elle a, par exemple :
• • rédigé des articles soit dans le Journal des Commissions Ouvertes, soit dans le Livre des Commissions Ouvertes,
• • participé aux petits-déjeuners organisés par le journal La Tribune sur des thèmes précis,
• • rédigé un vade-mecum qui constituait une annexe au Règlement Intérieur de l’Ordre,emprunteur
• • interpelé le Conseil de l’Ordre sur des problèmes déontologiques,
• • mis en place des tranches horaires pour le Bureau de Conciliation du Conseil des Prud’hommes de PARIS,
• • établi un protocole de fonctionnement entre les avocats et la Cour d’Appel de PARIS,
• • permis le règlement de difficultés rencontrées par des confrères.
Compte tenu de la spécificité de la matière, la présidence est assurée en parité.

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