Editorial

Fiscal et douanier

Liste de diffusions

Mis à jour le 24.06.2015

Responsables de la commission :
M. Alain Theimer, M. Louis-Marie Bourgeois

Présentation et mission
La Commission Ouverte de Droit Fiscal et Douanier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris se réunit régulièrement à raison de 8 à 10 séances annuelles, en principe le matin de 9h00 à 11h00.
Ces réunions ont vocation, sur un thème précisé à l'avance, à créer un échange entre avocats fiscalistes. Un temps est généralement laissé avant la fin de la séance pour permettre aux confrères de soumettre aux autres participants toute question de droit fiscal se posant à eux.
Outre son objectif de participation à la formation continue des avocats, elle a pour but d'offrir à nos confrères un lieu de débats et d'échanges sur toutes questions de droit fiscal.
Les réunions doivent ainsi permettre à des avocats qui n'ont pas de lieu d'échange au sein de leur Cabinet, de participer à des réflexions sur l'actualité fiscale et d'obtenir des réponses aux questions qu'ils se posent dans leur exercice.
La Commission organise également des colloques, sous un format plus structuré et pouvant faire appel à des intervenants extérieurs à la profession, tel que celui présenté chaque année en janvier à l'occasion de la Loi de Finances, en partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris.
La Commission étant ouverte, tout avocat désireux de participer aux réunions y est le bienvenu, à condition de s'y inscrire préalablement.
De même, la Commission invite expressément tous les confrères, disposés à intervenir sur un sujet qui les intéresse particulièrement à se faire connaître de façon à ce que ce sujet soit inscrit à l'ordre du jour d'une prochaine réunion.
Sous commission :
Contrôle des procédures fiscales - Responsable : Mme Eve Obadia

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