L’arbitrage ad hoc : initiation et
pratique
L’École
de formation des barreaux (EFB) organise une conférence organise une conférence le jeudi 11 mars de 9h30 à 12h30 à la Maison du Barreau, sur le thème : « L’arbitrage ad hoc : initiation et pratique ».
Cette
conférence est coordonnée par M. Philippe Reigné, agrégé des facultés de droit,
professeur du Conservatoire national des arts et métiers.
Au
programme :
–
Généralités : avantages et inconvénients de l’arbitrage ad hoc par rapport
à l’arbitrage institutionnel
–
Clause compromissoire : rédaction et mise en œuvre
–
Compétence du tribunal arbitral
–
Indépendance de l’arbitre : déclaration d’indépendance et récusation
–
Délai d’arbitrage : fixation et prorogation
–
Principe du contradictoire : respect par les parties et les arbitres
–
Demandes incidentes : conditions d’admission
–
Amiable composition : pouvoirs de l’arbitre amiable compositeur
–
Recours contre la sentence
–
Arbitrage international
Contact :
EFB - Service de la formation continue
63
rue Charenton – 75012 Paris
Site
: http://www.efb-formation-continue.com
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Du parquet au plancher :
bilan de 30 mois de lois sur la récidive
La commission Libertés publiques et droits de
l’Homme de la section de Paris du Syndicat des avocats de France (SAF) organise
sa première table ronde sur le thème de la récidive pénale le jeudi 11 mars
de 19h à 21h30 à la bibliothèque de l’Ordre.
Au programme :
- Des pleines planchers au projet de loi sur
la récidive criminelle : vers l’incarcération perpétuelle ?
- Quel impact sur la surpopulation carcérale
et l’état des prisons ?
Programme détaillé
Entrée libre.
Contact : Syndicat des
avocats de France
34, rue Saint-Lazare –
75009 Paris
Tél. : 01 42 82 01
26
E-mail : saforg@orange.fr
Site : http://www.saf.fr
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L’avenir de la justice pénale européenne
sous le traité de Lisbonne
L’Académie
de droit européen ERA organise un séminaire les jeudi 11 et vendredi 12 mars à Trèves (Allemagne).
Le
sujet abordé sera : « L’avenir de la justice pénale européenne sous
le traité de Lisbonne ».
Au
programme :
-
La modification des compétences de l’UE en matière de coopération policière et
judiciaire en matière pénale
-
Les droits fondamentaux dans les procédures de droit pénal
-
Les changements dans la prise de décision et le contrôle judiciaire
-
Les éléments restants de flexibilité dans l’intégration européenne en matière
de justice pénale
Programme complet
Le
séminaire sera interprété simultanément en français, allemand et anglais.
Contact :
Mme Tatsiana Bras-Goncalves
Tél.
+49 (0) 651 937 37 36 - Fax. +49 (0) 651 937 37 90
E-mail : tbras@era.int
Site : web http://www.era.int
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Formation à la médiation
Session printemps 2010
Le
barreau de Paris et l’Institut de formation à la médiation et à la négociation
(Ifomene) organisent une formation à la médiation les vendredis de 17h à 20h et
samedis de 10h à 18h selon le calendrier suivant :
- 12-13 mars :
module
3 : les techniques d’écoute, de dialogue; assumer les conflits, surmonter les blocages
- 19-20 mars :
module
4 : comment mettre en œuvre des médiations
Cette
formation permet aux avocats de mettre au service de leurs clients une
médiation conventionnelle et judiciaire en matière générale, familiale, sociale
et commerciale. Une formation complémentaire permet de devenir médiateur.
Tarif
: 1 000 € pour 40 heures (en 2009, prise en charge FIF-PL : 750€).
Contact
: Institut catholique de Paris / Ifomene
21,
rue d’Assas - 75006 Paris
Tél.
: 01 44 39 52 18 ou 52 04
E-mail : ifomene@icp.fr
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Cycle des samedis
L’École de formation des barreaux (EFB) organise un cycle de
conférence les samedis 13 mars, 10 avril, 15 et 22 mai et 5 juin de 9h à 13h dans ses locaux (63, rue de Charenton – 75012 Paris), sur le thème :
« École de la défense pénale ».
Ce cycle est coordonné par M. Jean-Yves Le Borgne,
vice-bâtonnier de l’Ordre.
Au programme :
Samedi 13 mars
- Interpellation, enquête préliminaire et enquête de flagrance,
les alternatives aux poursuites
Samedi 10 avril
- La permanence des comparutions immédiates
Samedi 15 mai
- La permanence, mise en examen et la commission d’office pour
un dossier à l’instruction
Samedi 22 mai
- L’application des peines
- Panorama sur les droits des étrangers
Samedi 5 juin
- L’audience correctionnelle / la permanence CRPC
Contact : EFB - Service de la Formation Continue
Fax :
01 43 43 48 10
E-mail
: ifc@efbparis.fr
http://www.efb-formation-continue.com
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Les Coureurs du Palais
L'association des Coureurs du Palais organise une réunion le
lundi 15 mars à 18h à la Maison du Barreau.
Les avocats intéressés sont invités à y participer.
Contact : M. Laurent Pettiti, président de l'association
Email : pettiti@club-internet.fr
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Dîner de l’AJFB
L’association des juristes franco-britanniques (AJFB)
organise son dîner annuel le lundi 15 mars à 20h à la Maison du Barreau.
L’invitée d’honneur sera Mme Eleanor Sharpston QC, avocat
général à la cour de justice de l’Union européenne.
Tenue de ville.
Contact :
AJBF
Tél. : 01 45 20
69 60 – Fax : 01 45 20 69 80
E-mail : ajfb.france@wanadoo.fr
Site : www.ajfb.org
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Patrimoine et fiducie
La Fédération nationale droit du patrimoine (FNDP)
organise son congrès fondateur le mercredi 17 mars à 17h à l’université Paris Dauphine (place du maréchal de Lattre de Tassigny
– 75016 Paris). La commission ouverte Patrimoine et fiducie participe aux
travaux de cette fédération.
Au programme :
- Pourquoi la FNDP ? Le point de vue des quatre professions fédérées
- Table ronde : « L’usufruit des droits
sociaux : quelle place pour la liberté contractuelle ? »
Programme complet
Entrée libre dans la limite des places
disponibles. Inscription obligatoire avant le 10 mars.
Contact : Mme Herveline Guillemant
Tél.: 01 44 05 44 79
E-mail : herveline.guillemant@dauphine.fr
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Arbitrage
Le Comité français de l’arbitrage
organise, sous le haut parrainage et en présence de M. Jean-Claude Magendie,
premier président de la cour d’appel de Paris, une conférence le mercredi 17
mars à 17h30 à la première chambre de la cour d’appel.
Le thème abordé sera :
« De la concentration des moyens à la concentration des demandes dans
l’arbitrage ? » et sera animé par M. le doyen Éric Loquin, professeur
à l’université de Bourgogne, vice-président de l’université et directeur du
CREDIMI.
Inscription préalable impérative.
Contact : Mme Aline
Cambon, comité français de l’arbitrage
E-mail : secretariat@arbitrage-fr.org
Tél. : 01 55 06 16 44
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Droit et procédure
L’association Droit et procédure et
l’École de formation des barreaux (EFB), avec le concours de l’Ordre des
avocats de Paris, organisent une réunion d’information-débat le mercredi 17
mars de 17h30 à 19h30, salle des criées.
Le thème abordé sera :
« La parole de l’enfant dans les procédures civiles ».
Interviendront M. Stéphane Lataste,
avocat à la cour, président de l’association, Mmes Brigitte Guyot, président de
chambre à la cour d’appel de Paris, Anne Bérard et Marie-Pierre Hourcade,
vice-présidents du tribunal de grande instance de Paris, Dominique Attias, MCO,
et Élisabeth Flichy Maigne, ancien bâtonnier du barreau de Versailles.
Tarif : 30€.
Contact : Mme Véronique
Jeandé
17 bis, route du Moulin à Vent - 78740 Vaux
sur Seine
Tél. : 01 34 74 38 95 – Portable :
06 88 90 78 12
E-mail : jeande.veronique@orange.fr
http://www.droitetprocedure.com
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Concours de la Conférence
Les séances du concours de la Conférence, présidées par le Bâtonnier, ont lieu à la bibliothèque de l’Ordre, à 19h30,
chaque mercredi.
Mercredi 17 mars, 9e
séance
Sujets :
- Les bien-pensants ont-ils gagné ?
- Vaut-il mieux détruire que perdre ?
L’invité sera M. Richard Descoings,
conseiller d'État, directeur de l'Institut d'études politiques de Paris et
administrateur de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP).
Rapporteur : M. Karim Makram-Ebeid,
8e secrétaire.
Contact : M. Yassine Yakouti, 11e
secrétaire
Tél. : 01 45 48 52 79
E-mail : yassine.yakouti@hotmail.fr
Site : http://www.laconference.net
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Éthique, procréation et droit
Le tribunal de grande instance de Paris et le comité d’éthique de
Cochin organise, en partenariat avec l’Ordre des avocats de Paris, un colloque les
jeudi 18 et vendredi 19 mars de 9h à 18h à la Maison du Barreau.
Le thème abordé sera : « Éthique, procréation et
droit ».
Au programme :
- Regards sur l’étranger
- L’assistance médicale à la procréation (AMP): quelles limites
du fait de l’âge ? »
- L’AMP : quelles limites en cas de maladie ou de gestation
pour autrui (GPA) ?
- Du terrain au politique
Programme complet
Contact :
Mme Mary Sills
E-mail : mary.sills@free.fr
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Colloque Deauville 2010
Le
35e colloque annuel de l’association Droit et Commerce se tiendra les samedi
20 et dimanche 21 mars à Deauville.
Placé
sous la direction scientifique de M. Michel Germain, professeur à l’université
Paris II, le thème de ce colloque sera « Les garanties dans les cessions
de droits sociaux : actualités – nouvelles pratiques ».
Au
programme :
-
Évaluation, audit et garanties
-
Les différents types de garanties contractuelles
-
Le dol et les vices du consentement
-
La fixation du prix par expert
-
L’expertise judiciaire
-
Les garanties de la garantie
-
L’assurance de la garantie
-
Le rayonnement des garanties
-
Les passifs environnementaux
-
L’arbitrage
Programme détaillé sur le site de
l’association.
Inscription
avant le 5 mars.
Contact :
Mme Isabelle Aubard, secrétaire général de l’association
74
avenue du Docteur Arnold Netter – 75012 Paris
Tél.
/ Fax : 01 46 28 38 37
E-mail : isabelle.aubard@droit-et-commerce.org
Site : www.droit-et-commerce.org
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Protestants du Palais
L'association des protestants du Palais organise une réunion le mardi 23 mars de 20h à 22h à la Maison du Barreau.
Animée par M. Fréderic Rognon, professeur de théologie et de
philosophie à la faculté de Strasbourg, cette réunion portera sur le
thème : « Quelle identité pour quelle nation ? » et se clôturera
autour d'un verre au « Caveau du Palais ».
Entrée libre
Contact :
Mme Florence Fresnel, secrétaire de l’association
E-mail : florence.fresnel@wanadoo.fr
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Les Grenouilles reprennent la piste
L’association « Les Grenouilles du Palais » organise
des courses de motos anciennes.
L’an passé, deux pilotes se sont laissés tenter par l’aventure
et ont pu décrocher une 5e place.
Cette année, dans le cadre de la coupe de France de Vitesse
motos anciennes (VMA), sept courses sont prévues, dont Le Mans, Magny Cours,
Ledenon, Nogaro et Carole.
Un préparateur sera présent pour aider à préparer les machines,
avant et pendant les courses.
La première course aura lieu les 29 et 30 mars au Mans.
Les confrères intéressés sont invités à se faire connaître auprès
de M. Patrick de La Grange.
Contact :
M. Patrick de La Grange – Tél. : 01 58 36 16 80
M. Alexis Tombois – Tél. : 01 53 64 60 04
Site : http://grenouillesdupalais.jimdo.com
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La preuve au cœur du débat judiciaire
L’association française des docteurs
en droit (AFDD), en partenariat avec le Cercle France-Amériques, les Éditions
législatives et le cabinet Mayer Brown, organise une conférence le mercredi
24 mars de 14h15 à 18h30 dans les salons du Cercle France-Amériques (9-11,
avenue Franklin Roosevelt – 75008 Paris).
Le thème abordé sera :
« La preuve au cœur du débat judiciaire : discovery, cross-examination et expertise contradictoire ».
Au programme :
- La recherche de la preuve en droit français
- La recherche de la preuve en droit américain
- L’interaction des systèmes
- L’entreprise face à la procédure de discovery
- Le “discovery” à la française : quels projets de
réforme ?
- Pratiques de la cross examination américaine
- Audience, stratégies et vérités
- Techniques sémiologiques de la cross examination et
du contradictoire
- Le juge et la recherche de la preuve par l’expertise
- L’expert face à la cross examination et à la
contradiction
Ce colloque sera suivi d’un
cocktail.
Nombre de places limité, inscription
préalable demandée.
Tarif : 60€ (membres
France-Amériques et AFDD : 35€ ; étudiants : 20€ ).
Contact :
France-Amériques
Tél. : 01 43 59 51 00 – Fax : 01 40
75 00 97
E-mail : france-ameriques@wanadoo.fr
www.france-ameriques.org
Réforme de la procédure pénale
Le Conseil national des barreaux
(CNB) organise un colloque le jeudi 25 mars de 9h à 18h à la Maison de la Chimie, sur le thème : « La réforme de la procédure pénale ».
Au programme :
- Les exigences européennes ;
- La nouvelle enquête pénale : les garanties d’une
enquête indépendante ; le rôle du Parquet ; le rôle de
l’avocat ; le juge chargé du contrôle ;
- La nouvelle audience pénale : Les « circuits
courts » ; L’audience correctionnelle et criminelle ;
Inscription avant le 19 mars.
Tarif : avocats de plus de 5
ans d’exercice : 80€ ; avocats de moins de 5 ans d’exercice :
75€ ; avocats honoraires et élèves-avocats : 50€, autres
professions : 95€. Déjeuner : 55€.
Contact : Service
communication du CNB
Tél. : 01 53 30 85 65 – Fax : 01 53
30 85 67
E-mail : communication@cnb.avocat.fr
http://www.cnb.avocat.fr
La dématérialisation des échanges et des
paiements
L’Association pour le développement
de l’informatique juridique (ADIJ), en partenariat avec l’Association pour le
développement de l’informatique juridique au Liban (ADIL), organise un colloque
de droit comparé franco-libanais le jeudi 25 mars de 9h à 17h à la Maison du Barreau, sur « La dématérialisation des échanges et des paiements ».
Interviendront M. Philippe Bazin,
avocat à la cour, responsable de l’atelier ADIJ–APROGED « Dématérialisation »,
Mme Cathie-Rosalie Joly, avocat à la cour, docteur en droit, chargée
d’enseignement à l’université Paul Cezanne (Aix-Marseille III), responsable de
l’atelier ADIJ « Paiement et monnaie électroniques », M. Fadi Oneissy,
vice-président de l’ADIL, juge d’instruction près de la cour d’appel de
Beyrouth, chargé de cours et de TD auprès de l’université de la Sagesse à Beyrouth., M. Nidal Chaer, docteur en droit, assesseur près du tribunal de 1re instance de Beyrouth (cessation des paiements et faillites), chargé de cours à
l’université Saint Esprit de Kaslik (USEK).
Inscription gratuite.
Contact : Mme Christiane
Féral-Schuhl, AMCO, présidente de l’ADIJ
Fax : 01 70 71 22 22
E-mail : coordination-adij@feral-avocats.com
www.adij.fr
De Gaulle – Malraux
L’association française des docteurs
en droit (AFDD) et l’association des avocats conseils d’entreprises (ACE)
organisent une conférence donnée par Mme Christine Clerc, journaliste et
écrivain, le jeudi 25 mars à 19h à la Maison du Barreau.
Le thème abordé sera :
« De Gaulle – Malraux : deux visionnaires, un rêve commun. Leur
histoire d’amitié fut durant 25 ans celle d’une fascination réciproque ».
À cette occasion, M. Alain Delon
lira l'Appel du 18 juin.
À l’issue de la conférence, Mme
Clerc dédicacera ses ouvrages « De Gaulle – Malraux : une histoire
d’amour » et « Carnets intimes de Nicolas Sarkozy ».
Contact : AFDD
Tél. : 01 42 96 05 02 – Fax : 01 42
96 10 87
E-mail : contact@afdd.fr
L'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne
et le droit international privé
À l'occasion de la remise des
diplômes du 51e séminaire de droit européen d'Urbino, M. Didier
Boden, maître de conférences à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, organise
une conférence le samedi 27 mars à 16h à l’Institut culturel italien (50,
rue de Varenne – 75007 Paris).
Cette conférence sera suivie d'un
débat animé par les professeurs Marie-Élodie Ancel et Dany Cohen.
Entrée libre.
Contact : Centre d’études
juridiques européennes d’Urbino
E-mail : ceje.urbino@gmail.com
Droits de l’enfant
Le barreau de l’Essonne organise une
formation le lundi 29 mars de 9h à 12h30 à la Maison de l’avocat (13, rue des Mazières à Évry) sur le thème : « Les dangers
d’internet : mineurs victimes ou auteurs (blogs, diffamation, usage d’images
de tiers sans accord..).
Cette formation est organisée par
Mme le bâtonnier Élisabeth Moncany-Perves et M. Raoul Briolin, avec la
participation de la brigade de prévention de la délinquance juvénile 91 de la
gendarmerie nationale.
Entrée libre.
Contact : Barreau de
l’Essonne
Tél. : 01 69 36 02 36
Avokart 2010
Trophée AVOKART :
Mercredi
7 avril à 19h (indoor)
Vendredi
14 mai à 17h (endurance par équipe de deux)
Vendredi
11 juin à 16h
Vendredi
9 juillet à 16h
Samedi
18 septembre à 10h
Vendredi
15 octobre à 16h (endurance par équipe de deux)
Vendredi
19 novembre à 16h
Coupe AVOKART
Samedi
18 septembre dans la matinée : course annuelle de 3 heures par équipe de
quatre au RKC.
Contact :
M. Philippe Rezeau
Tél. :
01 55 35 09 35
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Affaire Seznec
Une représentation spéciale de la pièce « Seznec, un procès
impitoyable » de Robert Hossein aura lieu le jeudi 8 avril à 20h30 au Théâtre de Paris (15, rue Blanche – 75009 Paris), en présence du metteur en
scène, de M. Denis Seznec et de M. le vice-bâtonnier Jean-Yves Le Borgne.
Tarifs avocat : 1er catégorie : 36€ ; 2e
catégorie : 25€. Nombre de places limité, inscription avant le 20 mars.
Les chèques sont à libeller à l’ordre du Théâtre de Paris et à adresser à Mme
Monique Boury.
Contact : Mme Monique Boury
51, rue de Turbigo – 75003 Paris
E-mail : moniqueboury@yahoo.fr
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